Frédéric Dubois


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Frederic DUBOIS
Ingénieur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
sous réserve de la conclusion de l'avenant aux conventions correspondantes
Tutelles secondaires : HOSPICES CIVILS DE LYON, UNIV JEAN MONNET
Sections : 27, 28, 20
Durée : 5 ans
DEC201522DGDS - Page 3 sur 4
BO Janv. 2021 / p.273
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (INSIS) Délégation Occitanie Est
Directeur adjoint
Groupe:
Institut de rattachement : Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes (INSIS) Délégation Occitanie Est
date_debut="2021-01-01"
DEC201522DGDS(source BOCNRS)
renouvellement
18 Décembre 202018/12/2020
De: Dubois (Frédéric, Yongkimg)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine d'urgence au CHU de Bordeaux
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
concours
JORFTEXT000042402100(source JORF)
affectation
07 Octobre 202007/10/2020
De: Frédéric DUBOIS
Objet:
Directeur Adjoint IR, et à
DEC200865DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Mars 202011/03/2020
De: Frédéric DUBOIS Directeur Adjoint IR
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC200867DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Février 202004/02/2020
De: Dubois (Frédéric, Robert, Guy)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000036848479(source JORF)
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: Frédéric DUBOIS
Objet:
IR, à
DEC170813DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Mars 201701/03/2017
De: DUBOIS Frédéric
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
BOURGOGNE ET FRANCHE-COMTÉ
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000033052637(source JORF)
renouvellement
20 Août 201620/08/2016
De: Dubois Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Alienor
NIGEND : 244730NLS : 8097059
INTJ1517093S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Frédéric DUBOIS
Objet:
IR, à
DEC152266DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Frédéric DUBOIS
Directeur Adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1e
DEC15226(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Septembre 201515/09/2015
De: Frédéric DUBOIS
Directeur Adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
DEC150058DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201501/01/2015
De: Frédéric DUBOIS
Objet:
IR, et à
DEC150057DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201501/01/2015
De: Frédéric Dubois
ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
DEC141730INSIS(source BOCNRS)
nomination
01 Septembre 201401/09/2014
De: Frédéric DUBOIS
directeur-adjoint par intérim
Objet:
fins
mentionnées à l'article 12°
DEC140445DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201401/01/2014
De: Frédéric DUBOIS
Objet:
directeuradjoint par intérim, et à
DEC140442DR13(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201401/01/2014
De: Frédéric DUBOIS
Ingénieur de recherche CNRS
Objet:
directeurs adjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2014-01-01"
date_fin="2014-07-31"
DEC133312INSIS(source BOCNRS)
nomination
10 Décembre 201310/12/2013
De: Dubois (Frédéric, Didier, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000028048687(source JORF)
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: DUBOIS (Frédéric)
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
ÎLE-DE-FRANCE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2013-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027843052(source JORF)
renouvellement
15 Août 201315/08/2013
De: Dubois Frédéric
Objet:
au grade de major
date_debut="2011-06-01"
IOCJ1102688S(source BOMI)
promotion
30 Mai 201130/05/2011
De: DUBOIS (Frédéric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er janvier 2010
1° En France métropolitaine
ILE-DE-FRANCE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022447829(source JORF)
nomination
08 Juillet 201008/07/2010
De: Dubois (Frédéric, Didier, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000020993667(source JORF)
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: DUBOIS Frédéric
directeur de la maison de retraite aux Abrets (Isère) (1er juillet 2009)
Objet:
à une date ultérieure
79
SASN0930300A(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Dubois (Frédéric, Didier, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000019682378(source JORF)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Dubois (Frédéric, Didier, Pascal)
adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre ; 22 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
citation
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Dubois (Frédéric)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2008
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000018122918(source JORF)
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Dubois (Frédéric)
directeur de la maison de retraite de Cunlhat (Puy-de-Dôme), directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale
Objet:
directeur de la maison de retraite des Abrets (Isère)
Groupe:
Direction de la maison de retraite des Abrets (Isère)
JORFTEXT000000706975(source JORF)
nomination
13 Novembre 200713/11/2007
De: Dubois (Frédéric)
Objet:
experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000825787(source JORF)
nomination
14 Août 200714/08/2007
De: Dubois (Frédéric, Julien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000466830(source JORF)
nomination
04 Avril 200704/04/2007
De: Dubois (Frédéric)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000457593(source JORF)
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Dubois (Frédéric, Joël)
Objet:
aux concours sur titres en 2006
2. Concours de recrutement sur titres
dans le corps des officiers de marine
(Classement par ordre alphabétique)
concours
corps="Officiers de marine"
JORFTEXT000000638896(source JORF)
admissibilite
14 Mars 200614/03/2006
De: Frédéric Dubois
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2005
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000789349(source JORF)
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Dubois (Frédéric, Jean, Gabriel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000627874(source JORF)
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Dubois (Frédéric)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="66"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000440515(source JORF)
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Dubois (Frédéric, Joël)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2004
2. Concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine
Au titre de la filière sciences et techniques
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000799050(source JORF)
admissibilite
23 Mars 200423/03/2004
De: Dubois (Frédéric, Joël)
Objet:
au concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine en 2004
1. Concours d'admission sur titres en deuxième année de l'Ecole navale
Au titre de la filière énergie aéronautique et nucléaire
(classement par ordre alphabétique)
Groupe:
École navale
concours
corps="Officiers de marine"
ecole="École navale et au concours de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine"
JORFTEXT000000799050(source JORF)
admissibilite
23 Mars 200423/03/2004
De: Dubois (Frédéric, Julien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000613215(source JORF)
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Dubois (Frédéric)
maison de retraite, à Cunlhat (Puy-de-Dôme)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1343 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux
Groupe:
Établissements sanitaires et sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000433526(source JORF)
titularisation
16 Janvier 200416/01/2004
De: Dubois (Frédéric, Patrick)
Objet:
Subdivision Angers
Discipline spécialités chirurgicales
Groupe:
Subdivision Angers
JORFTEXT000000244280(source JORF)
affectation
01 Novembre 200301/11/2003
De: Frédéric Dubois
Objet:
directeurs ou directrices d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="2002-01-01"
ecole
JORFTEXT000000404018(source JORF)
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Dubois (Frédéric, Joël)
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2001
1. Concours « mathématiques-physique (MP) »
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000770456(source JORF)
admissibilite
19 Juin 200119/06/2001
De: Dubois (Frédéric, Julien)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2001-01-01"
JORFTEXT000000222947(source JORF)
nomination
13 Mai 200113/05/2001
De: Dubois (Frédéric, Jean-Yves)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de mai 1999
JORFTEXT000000580926(source JORF)
admission
17 Mars 200017/03/2000
De: Dubois (Frédéric, Renaud, Philippe)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Maurice Caillot, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000214009(source JORF)
nomination
23 Décembre 199923/12/1999
De: Dubois (Frédéric, Pierre, Emmanuel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 10/97
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000390400(source JORF)
nomination
06 Octobre 199806/10/1998
De: Dubois (Frédéric)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Allemagne
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000202111(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Dubois (Frédéric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1989/10 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-11-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000740319(source JORF)
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Dubois (Frédéric, Didier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Dubois (Frédéric, Bernard, Robert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Fraction de contingent 1993/12
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
JORFTEXT000000367474(source JORF)
nomination
11 Janvier 199511/01/1995
De: Dubois (Frédéric, J., A.)
Objet:
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1994, publiée au Journal officiel du
8 septembre 1994
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000348674(source JORF)
admission
22 Novembre 199422/11/1994
De: Dubois (Frédéric, J., A.)
air
Objet:
à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1994
Modalités d'admission
La date d'admission à l'Ecole de l'air est fixée au
30 août 1994
avant 9 heures
Une lettre annonçant leur admission a été adressée à chacun des candidats
LISTE COMPLEMENTAIRE
Options choisies
corps des officiers des bases de l'air (bases)
Groupe:
École de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
JORFTEXT000000366569(source JORF)
admission
08 Septembre 199408/09/1994
De: Dubois (Frédéric, J., A.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste
par ordre alphabétique, des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1994)
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000548519(source JORF)
admissibilite
25 Juin 199425/06/1994
De: Dubois (Frédéric)
associé gérant, Santé investissement
Objet:
auditeurs de la 45e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1992-1993)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000347735(source JORF)
admission
10 Juillet 199310/07/1993
De: Dubois (Frédéric, J., A.)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste
par ordre alphabétique, des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1993)
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000164380(source JORF)
admissibilite
17 Juin 199317/06/1993
De: Dubois (Frédéric)
associé gérant-Santé Investissement
Objet:
à suivre la 45e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1992-1993)
Lyonnaise des eaux
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000539281(source JORF)
admission
05 Juillet 199205/07/1992
De: Dubois (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs de Marseille ayant obtenu en 1990 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000709176(source JORF)
diplome
05 Novembre 199105/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.